| ... Conditions générales de vente et mentions légales |
|
PLANETE BRODERIES |
| CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
TARIFS:
Les tarifs indiqués par la société PLANETE BRODERIE s'entendent TVA incluse (19,6%, récupérable pour les professionnels).
Les frais techniques de réalisation sont définis par PLANETE BRODERIE et peuvent varier d'une demande à l'autre.
Les frais de port et d'emballage seront indiqués sur le bon de commande. Nous appliquons un franco de port à partir de 200 € HT.
En cas d'augmentation de nos tarifs, les commandes en cours ne seront pas pénalisées.
COMMANDE:
La commande sera validée dès réception du paiement.
Vous pouvez effectuer une demande de devis sur le site, nous vous enverrons notre offre ou vous contacterons pour la préciser avec vous; ensuite, nous vous ferons parvenir une facture via internet avec les frais de port et les frais techniques inhérents. Vous n'aurez plus qu'à nous retourner votre paiement accompagné du numéro de la facture.
Pour les commandes "entreprises", c'est-à-dire les commandes passées suite à création ou reproduction de logo sur supports par devis, c'est l'acceptation du devis qui tient lieu de bon de commande.
La validation se fera également à réception du paiement.
Tout article transformé ne pourra être ni échangé ni remboursé.
MODALITES DE PAIEMENT:
Vous pouvez régler votre commande par chèque bancaire (à l'ordre de PLANETE BRODERIE) ou par virement banacaire (rib fourni).
LIVRAISON:
La livraison interviendra dans un délai de 8 à 10 jours ouvrables après acceptation de la commande et son règlement (sous réserve d'approvisionnement). Elle s'effectue par la Poste, société de transport ou messagerie, au tarif en vigueur le jour de la validation de la commande.
OBLIGATIONS DIVERSES:
La société PLANETE BRODERIE se réfère au Code de la Consommation. Elle s'engage à livrer, en bon état et conformes à la description, les articles commandés dans les délais convenus. Elle refuse de reproduire tout sigle ou marque déposée. |
|
